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Thomas CERDAN

Mandataire Loyettes (01360)

06 25 74 73 52
E-mail thomas.cerdan@coeurdelites.fr
Numéro rsac : 802131086
Honoraires

IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN - HONORAIRES TTC

Type de mandat: Tous types de mandat

 

BAREME UNIQUE DES HONORAIRES TTC

IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN

 APPLICABLE A COMPTER DU 01/07/2022

À L’EXCLUSION DU NEUF

La charge des honoraires est précisée dans le mandat

Le consommateur est informé que :

- Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

- Il est précisé que les prix ci-dessus représentent les honoraires maximums qui peuvent librement être négociés à la baisse selon l’importance du contrat et du client,

- En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,

- Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

- Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

- Soit sur le lien d’une de ses annonces,

- Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 

Prix de vente Valeur

< 29 999 €

3 000 €

30 000 € - 69 999 €

7 000 €

70 000 € - 119 999 €

8 000 €

120 000 € - 149 999 €

9 000 €

150 000 € - 179 999 €

10 000 €

180 000 € - 209 999 €

11 000 €

210 000 € - 239 999 €

12 000 €

240 000 € - 269 999 €

13 000 €

270 000 € - 299 999 €

14 000 €

300 000 € - 349 999 €

16 000 €

350 000 € - 399 999 €

18 000 €

400 000 € - 449 999 €

20 000 €

450 000 € - 549 999 €

25 000 €

550 000 € - 649 999 €

30 000 €

650 000 € - 749 999 €

35 000 €

750 000 € - 849 999 €

40 000 €

850 000 € - 999 999 €

45 000 €

1 000 000 € - 100 000 000 €

5 %

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR - HONORAIRES NEUF & ASSIMILE

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES NEUF & ASSIMILE

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR

APPLICABLES AU 01/07/2022

Le barème applicable dans le cadre des mandats de commercialisation de programmes d’immobilier neuf ou assimilé, vente en VEFA ou VIR, est celui du promoteur en charge du programme concerné ou de son délégataire.

Cœur d’élites applique les grilles de prix et tarifaire imposées par le promoteur ou son délégataire.

Le consommateur est informé que :

- Le barème pratiqué ne peut jamais être dépassé,

- Les tarifs s’entendent TVA incluse (TTC),

- Les honoraires sont à la charge du vendeur (promoteur),

- En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien.

 

CESSION DE FONDS DE COMMERCE, DROIT AU BAIL ET VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX - HONORAIRES HT

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES HT

DE CESSION DE FONDS DE COMMERCE,

DROIT AU BAIL ET VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX(1)

 

APPLICABLE A COMPTER DU 01/07/2022

À L’EXCLUSION DE LOCAUX COMMERCIAUX NEUF (cf. Barème Neuf)

La charge des honoraires est précisée dans le mandat

Le client professionnel est informé que :

- Il est précisé que les prix ci-dessus représentent les honoraires maximums qui peuvent librement être négociés à la baisse selon l’importance du contrat et du client,

- Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

(1) Les honoraires s’entendent Hors Taxe (HT), le Taux de TVA en vigueur au moment de la signature de la Vente / Cession est appliqué en sus

(2) En cas de pourcentage HT sur le prix de Vente / Cession, celui-ci s’applique sur le prix de vente TTC, la TVA en vigueur au moment de la signature s'applique en sus (cf. 1). 

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

- Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

- Soit sur le lien d’une de ses annonces,

- Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

 Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 

Prix de vente Valeur

< 24 999 €

5 000 €

10 000 € - 100 000 000 €

10 %

25 000 € - 49 999 €

7 500 €

50 000 € - 99 999 €

10 000 €

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