Aller à :

  • Aller à la recherche
  • Aller au menu principal
  • Aller au contenu
0
  • Accueil
  • Ventes
    • Maisons
    • Appartements
    • Terrains
    • Immobilier neuf
    • Immobilier pro
  • Programmes neufs
  • Estimation
    • Estimer en ligne
    • Être contacté
  • Investissement
  • Notre équipe
  • Nous rejoindre
  • Nos actus
  • Nos partenaires
  • Contact
0
VotreRecherche
Dans un rayon de
Budget
entre et €
Min €
Max €
  1. Accueil
  2. Honoraires

Barème Coeur d'élites

IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN - HONORAIRES TTC – Secteur 1 - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES TTC – Secteur 1

IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN

APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DU NEUF

 La charge des honoraires est précisée dans le mandat

Le consommateur est informé que :

-­ Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

-­ Il est précisé que les honoraires doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

-­ Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

-­ En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,

- Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

­    Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

­    Soit sur le lien d’une de ses annonces,

­    Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.


Prix de vente Valeur

< 30 000 €

3 000 €

30 000 € - 70 000 €

7 000 €

70 000 € - 120 000 €

8 000 €

120 000 € - 150 000 €

9 000 €

150 000 € - 180 000 €

10 000 €

180 000 € - 210 000 €

11 000 €

210 000 € - 240 000 €

12 000 €

240 000 € - 270 000 €

13 000 €

270 000 € - 300 000 €

14 000 €

300 000 € - 350 000 €

16 000 €

350 000 € - 400 000 €

18 000 €

400 000 € - 450 000 €

20 000 €

450 000 € - 550 000 €

25 000 €

550 000 € - 650 000 €

30 000 €

650 000 € - 750 000 €

35 000 €

750 000 € - 850 000 €

40 000 €

850 000 € - 1 000 000 €

45 000 €

> 1 000 000 €

5 %

IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN - HONORAIRES TTC – Secteur 2 - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES TTC – Secteur 2

IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN

 APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DU NEUF

 La charge des honoraires est précisée dans le mandat

Le consommateur est informé que :

- Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

- Il est précisé que les prix ci-dessous doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

- Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

- En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,

- Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public. 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

- Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

- Soit sur le lien d’une de ses annonces,

- Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.


Prix de vente Valeur

< 30 000 €

3 000 €

30 000 € - 70 000 €

7 000 €

70 000 € - 120 000 €

8 000 €

120 000 € - 150 000 €

9 000 €

150 000 € - 180 000 €

10 000 €

180 000 € - 210 000 €

11 500 €

210 000 € - 240 000 €

13 000 €

240 000 € - 270 000 €

14 000 €

270 000 € - 300 000 €

16 000 €

300 000 € - 350 000 €

17 500 €

350 000 € - 400 000 €

21 000 €

400 000 € - 450 000 €

23 000 €

450 000 € - 550 000 €

27 000 €

550 000 € - 650 000 €

34 000 €

650 000 € - 750 000 €

38 000 €

750 000 € - 850 000 €

45 000 €

850 000 € - 1 000 000 €

52 000 €

> 1 000 000 €

6 %

IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN - HONORAIRES TTC – Secteur 3 - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES TTC – Secteur 3

IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN

 APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DU NEUF

La charge des honoraires est précisée dans le mandat

Le consommateur est informé que :

- Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

- Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

- Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

- En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,

- Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

- Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

- Soit sur le lien d’une de ses annonces,

- Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.


Prix de vente Valeur

< 70 000 €

5 000 €

70 000 € - 150 000 €

7 700 €

150 000 € - 250 000 €

10 000 €

250 000 € - 350 000 €

13 500 €

350 000 € - 500 000 €

17 000 €

> 500 000 €

3.5 %

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR - HONORAIRES NEUF & ASSIMILE - Offres programmes neufs

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES NEUF & ASSIMILE

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR

APPLICABLES AU 30/04/2021

 Le barème applicable dans le cadre des mandats de commercialisation de programmes d’immobilier neuf ou assimilé, vente en VEFA ou VIR, est celui du promoteur en charge du programme concerné ou de son délégataire.

Cœur d’élites applique les grilles de prix et tarifaire imposées par le promoteur ou son délégataire.

Le consommateur est informé que :

- Le barème pratiqué (celui du promoteur) ne peut jamais être dépassé,

- Les tarifs s’entendent TVA incluse (TTC),

- Les honoraires sont à la charge du vendeur (promoteur),

- En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien.

Prix de vente Valeur

< 9 999 999 999 €

CESSION DE FONDS DE COMMERCE, DROIT AU BAIL ET VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX - HONORAIRES HT - Vente Immobilier Professionnel

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES HT

DE CESSION DE FONDS DE COMMERCE,

DROIT AU BAIL ET VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX(1)

 APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DE LOCAUX COMMERCIAUX NEUF (cf. Barème Neuf)

La charge des honoraires est précisée dans le mandat

Le client professionnel est informé que :

- Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

- Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

- Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 (1) Les honoraires s’entendent Hors Taxe (HT), le Taux de TVA en vigueur au moment de la signature de la Vente / Cession est appliqué en sus

(2) En cas de pourcentage HT sur le prix de Vente / Cession, celui-ci s’applique sur le prix de vente TTC, la TVA en vigueur au moment de la signature s'applique en sus (cf. 1). 

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

- Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

- Soit sur le lien d’une de ses annonces,

- Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

Prix de vente Valeur

< 25 000 €

5 000 €

25 000 € - 50 000 €

7 500 €

50 000 € - 100 000 €

10 000 €

> 100 000 €

10 %

Barème MARCELLIER

IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN - HONORAIRES TTC – Secteur 1 - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES TTC – Secteur 1

IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN

 APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DU NEUF

 La charge des honoraires est précisée dans le mandat

Le consommateur est informé que :

- Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

- Il est précisé que les prix ci-dessous doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

- Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

- En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,

- Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

- Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

- Soit sur le lien d’une de ses annonces,

- Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

 

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.


Prix de vente Valeur

< 30 000 €

3 000 €

30 000 € - 70 000 €

7 000 €

70 000 € - 120 000 €

8 000 €

120 000 € - 150 000 €

9 000 €

150 000 € - 180 000 €

10 000 €

180 000 € - 210 000 €

11 000 €

210 000 € - 240 000 €

12 000 €

240 000 € - 270 000 €

13 000 €

270 000 € - 300 000 €

14 000 €

300 000 € - 350 000 €

16 000 €

350 000 € - 400 000 €

18 000 €

400 000 € - 450 000 €

20 000 €

450 000 € - 550 000 €

25 000 €

550 000 € - 650 000 €

30 000 €

650 000 € - 750 000 €

35 000 €

750 000 € - 850 000 €

40 000 €

850 000 € - 1 000 000 €

45 000 €

> 1 000 000 €

5 %

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR - HONORAIRES NEUF & ASSIMILE - Offres programmes neufs

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES NEUF & ASSIMILE

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR

APPLICABLES AU 30/04/2021

Le barème applicable dans le cadre des mandats de commercialisation de programmes d’immobilier neuf ou assimilé, vente en VEFA ou VIR, est celui du promoteur en charge du programme concerné ou de son délégataire.

Cœur d’élites applique les grilles de prix et tarifaire imposées par le promoteur ou son délégataire.

Le consommateur est informé que :

- Le barème pratiqué (celui du promoteur) ne peut jamais être dépassé,

- Les tarifs s’entendent TVA incluse (TTC),

- Les honoraires sont à la charge du vendeur (promoteur),

- En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien.

Prix de vente Valeur

< 999 999 999 999 €

CESSION DE FONDS DE COMMERCE, DROIT AU BAIL ET VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX - HONORAIRES HT - Vente Immobilier Professionnel

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES HT

DE CESSION DE FONDS DE COMMERCE,

DROIT AU BAIL ET VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX(1)

 

APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DE LOCAUX COMMERCIAUX NEUF (cf. Barème Neuf)

La charge des honoraires est précisée dans le mandat

Le client professionnel est informé que :

- Il est précisé que les prix ci-dessous doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

- Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

­ - Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

(1) Les honoraires s’entendent Hors Taxe (HT), le Taux de TVA en vigueur au moment de la signature de la Vente / Cession est appliqué en sus

(2) En cas de pourcentage HT sur le prix de Vente / Cession, celui-ci s’applique sur le prix de vente TTC, la TVA en vigueur au moment de la signature s'applique en sus (cf. 1). 

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

- Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

- Soit sur le lien d’une de ses annonces,

- Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.


Prix de vente Valeur

< 25 000 €

5 000 €

25 000 € - 50 000 €

7 500 €

50 000 € - 100 000 €

10 000 €

> 100 000 €

10 %

Barème BOCCARD

BAREME TRADITIONNEL SECTEUR 1 - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

Le consommateur est informé que :

    Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

    Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

    Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

    En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,

    Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible : 

    Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

    Soit sur le lien d’une de ses annonces,

    Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

 

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …)

le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 

 

SAS Cœur d’élites

61, Cours Lafayette 69006 LYON                                                                                                                                                                     www.coeurdelites.fr

 

Prix de vente Valeur

< 29 999 €

3 000 €

30 000 € - 69 999 €

7 000 €

70 000 € - 119 999 €

8 000 €

120 000 € - 149 999 €

9 000 €

150 000 € - 179 999 €

10 000 €

180 000 € - 209 999 €

11 000 €

210 000 € - 239 999 €

12 000 €

240 000 € - 269 999 €

13 000 €

270 000 € - 299 999 €

14 000 €

300 000 € - 349 999 €

16 000 €

350 000 € - 399 999 €

18 000 €

400 000 € - 449 999 €

20 000 €

450 000 € - 549 999 €

25 000 €

550 000 € - 649 999 €

30 000 €

650 000 € - 749 999 €

35 000 €

750 000 € - 849 999 €

40 000 €

850 000 € - 999 999 €

45 000 €

1 000 000 € - 100 000 000 €

5 %

Immobilier NEUF - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES NEUF & ASSIMILE – Secteur 1

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR

APPLICABLES AU 30/04/2021

 

 

Le barème applicable dans le cadre des mandats de commercialisation de programmes d’immobilier neuf ou assimilé, vente en VEFA ou VIR, est celui du promoteur en charge duprogramme concerné ou de son délégataire.

 

 

 

Cœur d’élites applique les grilles de prix et tarifaire imposées par le promoteur ou son délégataire.

 

Le consommateur est informé que : 

    Le barème pratiqué ne peut jamais être dépassé,

    Les tarifs s’entendent TVA incluse (TTC), 

    Les honoraires sont à la charge du vendeur (promoteur), 

    En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien. 

 

 

BAREME CESSION FOND DE COMMERCE, DROIT AU BAIL, VENTE LOCAUX COMMERCIAUX - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

 

BAREME DES HONORAIRES HT – Secteur 1

DE CESSION DE FONDS DE COMMERCE,

DROIT AU BAIL ET 

VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX(1)

 

APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DE LOCAUX COMMERCIAUX NEUF (cf. Barème Neuf)

La charge des honoraires est précisée dans le mandat


Le client professionnel est informé que :

    Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

    Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

    Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

(1) Les honoraires s’entendent Hors Taxe (HT), le Taux de TVA en vigueur au moment de la signature de la Vente / Cession est appliqué en sus

(2) En cas de pourcentage HT sur le prix de Vente / Cession, celui-ci s’applique sur le prix de vente TTC, la TVA en vigueur au moment de la signature s'applique en sus (cf. 1). 

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible : 

    Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

    Soit sur le lien d’une de ses annonces,

    Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

 

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

SAS Cœur d’élites

61, Cours Lafayette 69006 LYON                                                                                                                                                                    www.coeurdelites.fr

Prix de vente Valeur

< 24 999 €

5 000 €

25 000 € - 49 999 €

7 500 €

50 000 € - 99 999 €

10 000 €

100 000 € - 100 000 000 €

10 %

Barème FONTAINE
IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN - HONORAIRES TTC – Secteur 1 - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

 

BAREME DES HONORAIRES TTC – Secteur 1

IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN

 APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DU NEUF

La charge des honoraires est précisée dans le mandat

Le consommateur est informé que :

- Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

­- Il est précisé que les prix ci-dessous doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

- Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

- En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,

- Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

- Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

- Soit sur le lien d’une de ses annonces,

- Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.


Prix de vente Valeur

< 30 000 €

3 000 €

30 000 € - 70 000 €

7 000 €

70 000 € - 120 000 €

8 000 €

120 000 € - 180 000 €

10 000 €

180 000 € - 210 000 €

11 000 €

210 000 € - 240 000 €

12 000 €

240 000 € - 270 000 €

13 000 €

270 000 € - 300 000 €

14 000 €

300 000 € - 350 000 €

16 000 €

350 000 € - 400 000 €

18 000 €

400 000 € - 450 000 €

20 000 €

450 000 € - 550 000 €

25 000 €

550 000 € - 650 000 €

30 000 €

650 000 € - 750 000 €

35 000 €

750 000 € - 850 000 €

40 000 €

850 000 € - 1 000 000 €

45 000 €

> 1 000 000 €

5 %

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR - HONORAIRES NEUF & ASSIMILE - Offres programmes neufs

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES NEUF & ASSIMILE – Secteur 1

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR

APPLICABLES AU 30/04/2021

Le barème applicable dans le cadre des mandats de commercialisation de programmes d’immobilier neuf ou assimilé, vente en VEFA ou VIR, est celui du promoteur en charge du programme concerné ou de son délégataire.

Cœur d’élites applique les grilles de prix et tarifaire imposées par le promoteur ou son délégataire.

Le consommateur est informé que :

- Le barème pratiqué ne peut jamais être dépassé,

- Les tarifs s’entendent TVA incluse (TTC),

- Les honoraires sont à la charge du vendeur (promoteur),

- En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien.

Prix de vente Valeur

< 999 999 999 €

CESSION DE FONDS DE COMMERCE, DROIT AU BAIL ET VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX - HONORAIRES HT - Vente Immobilier Professionnel

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES HT

DE CESSION DE FONDS DE COMMERCE,

DROIT AU BAIL ET VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX(1)

 

APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DE LOCAUX COMMERCIAUX NEUF (cf. Barème Neuf)

La charge des honoraires est précisée dans le mandat

Le client professionnel est informé que :

­- Il est précisé que les prix ci-dessous doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

- Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

- Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

(1) Les honoraires s’entendent Hors Taxe (HT), le Taux de TVA en vigueur au moment de la signature de la Vente / Cession est appliqué en sus

(2) En cas de pourcentage HT sur le prix de Vente / Cession, celui-ci s’applique sur le prix de vente TTC, la TVA en vigueur au moment de la signature s'applique en sus (cf. 1). 

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

- Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

- Soit sur le lien d’une de ses annonces,

­ - Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

 Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.


Prix de vente Valeur

< 25 000 €

5 000 €

25 000 € - 50 000 €

7 500 €

50 000 € - 100 000 €

10 000 €

Barème PEREZ
- Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

                                                           BAREME DES HOHORAIRES TTC - SECTEUR 1

                                                             IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN

                                                              APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

                                                                         A L'EXCLUSION DU NEUF

                                                     La charge des honoraires est précisée dans le mandat

 

Le consommateur est informé que : 

  • -  Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

  • -  Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

  • -  Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions

    pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

  • -  En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien.

    Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

  • -  Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

  • -  Soit sur le lien d’une de ses annonces,

  • -  Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

    Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, ...) le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 



 

 

SAS Coeur délites

61, Cours Lafayette 69006 LYON                                                                          www.coeurdelites.fr

 

 

Prix de vente Valeur

< 30 000 €

3 000 €

30 000 € - 69 999 €

7 000 €

70 000 € - 119 999 €

8 000 €

120 000 € - 149 999 €

9 000 €

150 000 € - 179 999 €

10 000 €

180 000 € - 209 999 €

11 000 €

210 000 € - 239 999 €

12 000 €

240 000 € - 269 999 €

13 000 €

270 000 € - 299 999 €

14 000 €

300 000 € - 349 999 €

16 000 €

350 000 € - 399 999 €

18 000 €

400 000 € - 449 999 €

20 000 €

450 000 € - 549 999 €

25 000 €

550 000 € - 649 999 €

30 000 €

650 000 € - 749 999 €

35 000 €

750 000 € - 849 999 €

40 000 €

850 000 € - 999 999 €

45 000 €

> 999 999 €

5 %

Barème Da Silva
- Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

                                                                                BAREME DES HONORAIRES TTC- SECTEUR 1

                                                                                   IMMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN

                                                                                     APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

                                                                                                  A L'EXCLUSION DU NEUF

                                                                          La charge des honoraires est précisée dans le mandat

                                                                                           Le cosommeteur est informé que : 

  • -  Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

  • -  Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

  • -  Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions

    pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

  • -  En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien.

    Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

  • -  Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

  • -  Soit sur le lien d’une de ses annonces,

  • -  Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

    Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, ...) le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 

61, Cours Lafayette 69006 LYON                                                                           www.coeurdelites.fr

Prix de vente Valeur

< 30 000 €

3 000 €

30 000 € - 69 999 €

7 000 €

70 000 € - 119 999 €

8 000 €

120 000 € - 149 000 €

9 000 €

150 000 € - 179 999 €

10 000 €

180 000 € - 209 999 €

11 000 €

210 000 € - 239 999 €

12 000 €

240 000 € - 269 999 €

13 000 €

270 000 € - 299 999 €

14 000 €

300 000 € - 349 999 €

16 000 €

350 000 € - 399 999 €

18 000 €

400 000 € - 449 999 €

20 000 €

450 000 € - 549 999 €

25 000 €

550 000 € - 649 999 €

30 000 €

650 000 € - 749 999 €

35 000 €

750 000 € - 849 999 €

40 000 €

850 000 € - 999 999 €

45 000 €

> 999 999 €

5 %

BAREME CESSION FOND DE COMMERCE, DROIT AU BAIL, VENTE LOCAUX COMMERCIAUX-offres de vente vent - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

                                                                      BAREME DES HONORAIRES HT- SECTEUR 1

                                                                      DE CESSION DE FONDS DE COMMERCE

                                                                                 DROIT AU BAIL ET

                                                                           VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX

                                                                              Applicable à compter du 30/04/2021

                                                            A l'exclusion de locaux commerciaux neuf (cf. Barème neuf)

                                                            La  charge des honoraires est précisée dans le mandat

    

Le client professionnel est informé que :

  • -  Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

  • -  Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des

    conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017.

    (1) Les honoraires s’entendent Hors Taxe (HT), le Taux de TVA en vigueur au moment de la signature de la Vente / Cession est appliqué en sus
    (2) En cas de pourcentage HT sur le prix de Vente / Cession, celui-ci s’applique sur le prix de vente TTC, la TVA en vigueur au moment de la signature s'applique en sus (cf. 1).

    Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

  • -  Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

  • -  Soit sur le lien d’une de ses annonces,

  • -  Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

    Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, ...), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 
SAS Coeur d'élites
61, Cours Lafayette 69006 LYON                                                                          www.coeurdelites.fr

 

Prix de vente Valeur

< 24 999 €

5 000 €

< 100 000 €

10 %

25 000 € - 49 999 €

7 500 €

50 000 € - 99 999 €

10 000 €

Barème MENTRE
- Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

Le consommateur est informé que :

­    Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

­    Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions: il s'agit d'un montant maximum, les honoraires peuvent être inférieurs 

­    Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

­    En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,

­    Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

­    Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

­    Soit sur le lien d’une de ses annonces,

­    Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

 

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …)

le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 

Prix de vente Valeur

< 30 000 €

3 000 €

30 000 € - 69 999 €

7 000 €

70 000 € - 119 999 €

8 000 €

120 000 € - 149 999 €

9 000 €

150 000 € - 179 999 €

10 000 €

180 000 € - 209 999 €

11 000 €

210 000 € - 239 999 €

12 000 €

240 000 € - 269 999 €

13 000 €

270 000 € - 299 999 €

14 000 €

300 000 € - 349 999 €

16 000 €

350 000 € - 399 999 €

18 000 €

400 000 € - 449 999 €

20 000 €

450 000 € - 549 999 €

25 000 €

550 000 € - 649 999 €

30 000 €

650 000 € - 749 999 €

35 000 €

750 000 € - 849 999 €

40 000 €

850 000 € - 999 999 €

45 000 €

> 1 000 000 €

5 %

BAREME DES HONORAIRES NEUF 1 ASSIMILE - Offres programmes neufs

Type de mandat: Tous types de mandat

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR

APPLICABLES AU 30/04/2021

 

 

Le barème applicable dans le cadre des mandats de commercialisation de programmes d’immobilier neuf ou assimilé, vente en VEFA ou VIR, est celui du promoteur en charge du programme concerné ou de son délégataire.

 

 

 

Cœur d’élites applique les grilles de prix et tarifaire imposées par le promoteur ou son délégataire.

 

Le consommateur est informé que :

­    Le barème pratiqué ne peut jamais être dépassé,

­    Les tarifs s’entendent TVA incluse (TTC),

­    Les honoraires sont à la charge du vendeur (promoteur),

­    En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien.

 

 

BAREME DES HONORAIRES HT DE CESSION DE FONDS DE COMMERCE DROIT AU BAIL ET VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX - Vente Immobilier Professionnel

Type de mandat: Tous types de mandat

*Net vendeur

 

Le client professionnel est informé que :

­    Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

­    Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

­    Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

(1) Les honoraires s’entendent Hors Taxe (HT), le Taux de TVA en vigueur au moment de la signature de la Vente / Cession est appliqué en sus

(2) En cas de pourcentage HT sur le prix de Vente / Cession, celui-ci s’applique sur le prix de vente TTC, la TVA en vigueur au moment de la signature s'applique en sus (cf. 1). 

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

­    Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

­    Soit sur le lien d’une de ses annonces,

­    Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

 

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 

 

 

 

 

 

 

 

Prix de vente Valeur

> 25 000 €

5 000 €

25 001 € - 50 000 €

7 500 €

50 001 € - 100 000 €

10 000 €

> 100 001 €

10 %

Barème RIOS
BAREME VENTE IMMOBILIER ANCIEN - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

Par exemple pour la vente:
En cas d'inter-cabinet, nos honoraires ne dépasseront pas les valeurs exprimées au présent barème ainsi que la valeur indiquée sur la mandat de vente et/ou de recherche consenti par le mandant.


Par exemple pour la location :
Honoraires à la charge du locataire :
Honoraires de visite du preneur, constitution de son dossier et rédaction du bail : 8 €TTC du m2
Honoraires de réalisation de l'état des lieux : 3€ TTC du m2

Prix de vente Valeur

< 30 000 €

3 000 €

30 000 € - 69 999 €

7 000 €

70 000 € - 119 999 €

8 000 €

120 000 € - 149 999 €

9 000 €

150 000 € - 179 999 €

10 000 €

180 000 € - 209 999 €

11 000 €

210 000 € - 239 999 €

12000 %

240 000 € - 269 999 €

13 000 €

270 000 € - 299 999 €

14 000 €

300 000 € - 349 999 €

16 000 €

350 000 € - 399 999 €

18 000 €

400 000 € - 449 999 €

20 000 €

450 000 € - 549 999 €

25 000 €

550 000 € - 649 999 €

30 000 €

650 000 € - 749 999 €

35 000 €

750 000 € - 849 999 €

40 000 €

850 000 € - 999 999 €

45 000 €

> 999 999 €

5 %

HONORARES BAREME NEUF & ASSIMILES - Offres programmes neufs

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES NEUF & ASSIMILE – S. Rios 

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR

APPLICABLES AU 30/04/2021

Le barème applicable dans le cadre des mandats de commercialisation de programmes d’immobilier neuf ou assimilé, vente en VEFA ou VIR, est celui du promoteur en charge du programme concerné ou de son délégataire.

Cœur d’élites applique les grilles de prix et tarifaire imposées par le promoteur ou son délégataire.

Le consommateur est informé que :

- Le barème pratiqué ne peut jamais être dépassé,

- Les tarifs s’entendent TVA incluse (TTC),

- Les honoraires sont à la charge du vendeur (promoteur),

- En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien.

BAREME DES HONORAIRE HT CESSION FONDS DE COMERCE LOCAUX COMMERCIAUX - Vente Immobilier Professionnel

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES HT

DE CESSION DE FONDS DE COMMERCE,

DROIT AU BAIL ET VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX(1)

 

APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DE LOCAUX COMMERCIAUX NEUF (cf. Barème Neuf)

La charge des honoraires est précisée dans le mandat

Le client professionnel est informé que :

­- Il est précisé que les prix ci-dessous doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

- Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

- Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

(1) Les honoraires s’entendent Hors Taxe (HT), le Taux de TVA en vigueur au moment de la signature de la Vente / Cession est appliqué en sus

(2) En cas de pourcentage HT sur le prix de Vente / Cession, celui-ci s’applique sur le prix de vente TTC, la TVA en vigueur au moment de la signature s'applique en sus (cf. 1). 

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

- Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

- Soit sur le lien d’une de ses annonces,

­ - Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

 Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 

MODIFIER LES DÉTAILS DES HONORAIRES

Prix de vente Valeur

< 24 999 €

5 000 €

25 000 € - 49 999 €

7 500 €

50 000 € - 99 999 €

10 000 €

> 100 000 €

10 %

Barème CERDAN
BAREME TRADITIONNEL - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

Le consommateur est informé que :

    Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

    Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

    Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

    En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,

    Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible : 

    Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

    Soit sur le lien d’une de ses annonces,

    Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

 

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …)

le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 

 

SAS Cœur d’élites

61, Cours Lafayette 69006 LYON                                                                                                                                                                     www.coeurdelites.fr

 

Prix de vente Valeur

< 29 999 €

3 000 €

30 000 € - 69 999 €

7 000 €

70 000 € - 119 999 €

8 000 €

120 000 € - 149 999 €

9 000 €

150 000 € - 179 999 €

10 000 €

180 000 € - 209 999 €

11 000 €

210 000 € - 239 999 €

12 000 €

240 000 € - 269 999 €

13 000 €

270 000 € - 299 999 €

14 000 €

300 000 € - 349 999 €

16 000 €

350 000 € - 399 999 €

18 000 €

400 000 € - 449 999 €

20 000 €

450 000 € - 549 999 €

25 000 €

550 000 € - 649 999 €

30 000 €

650 000 € - 749 999 €

35 000 €

750 000 € - 849 999 €

40 000 €

850 000 € - 999 999 €

45 000 €

1 000 000 € - 100 000 000 €

5 %

BAREME IMMOBILIER NEUF - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES NEUF & ASSIMILE – Secteur 1

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR

APPLICABLES AU 30/04/2021

 

 

Le barème applicable dans le cadre des mandats de commercialisation de programmes d’immobilier neuf ou assimilé, vente en VEFA ou VIR, est celui du promoteur en charge duprogramme concerné ou de son délégataire.

 

 

 

Cœur d’élites applique les grilles de prix et tarifaire imposées par le promoteur ou son délégataire.

 

Le consommateur est informé que : 

    Le barème pratiqué ne peut jamais être dépassé,

    Les tarifs s’entendent TVA incluse (TTC), 

    Les honoraires sont à la charge du vendeur (promoteur), 

    En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien. 

 

SAS Cœur d’élites

61, Cours Lafayette 69006 LYON                                                                                                                                               

BAREME CESSION FONDS DE COMMERCE, DROIT AU BAIL, VENTE LOCAUX COMMERCIAUX - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

Le client professionnel est informé que :

    Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

    Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

    Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

(1) Les honoraires s’entendent Hors Taxe (HT), le Taux de TVA en vigueur au moment de la signature de la Vente / Cession est appliqué en sus

(2) En cas de pourcentage HT sur le prix de Vente / Cession, celui-ci s’applique sur le prix de vente TTC, la TVA en vigueur au moment de la signature s'applique en sus (cf. 1). 

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible : 

    Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

    Soit sur le lien d’une de ses annonces,

    Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

 

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 

SAS Cœur d’élites

61, Cours Lafayette 69006 LYON                                                                                                                                                                    www.coeurdelites.fr

Prix de vente Valeur

< 24 999 €

5 000 €

10 000 € - 100 000 000 €

10 %

25 000 € - 49 999 €

7 500 €

50 000 € - 99 999 €

10 000 €

Barème GUNST
VENTE TRADITIONNEL - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

Par exemple pour la vente:
En cas d'inter-cabinet, nos honoraires ne dépasseront pas les valeurs exprimées au présent barème ainsi que la valeur indiquée sur la mandat de vente et/ou de recherche consenti par le mandant.


Par exemple pour la location :
Honoraires à la charge du locataire :
Honoraires de visite du preneur, constitution de son dossier et rédaction du bail : 8 €TTC du m2
Honoraires de réalisation de l'état des lieux : 3€ TTC du m2

Prix de vente Valeur

< 29 999 €

3 000 €

30 000 € - 69 999 €

7 000 €

70 000 € - 119 999 €

8 000 €

120 000 € - 149 999 €

9 000 €

150 000 € - 179 999 €

10 000 €

180 000 € - 209 999 €

11 000 €

210 000 € - 239 999 €

12 000 €

240 000 € - 269 999 €

13 000 €

270 000 € - 299 999 €

14 000 €

300 000 € - 349 999 €

16 000 €

350 000 € - 399 999 €

18 000 €

400 000 € - 449 999 €

20 000 €

450 000 € - 549 999 €

25 000 €

550 000 € - 649 999 €

30 000 €

650 000 € - 749 999 €

35 000 €

750 000 € - 849 999 €

40 000 €

850 000 € - 999 999 €

45 000 €

1 000 000 € - 10 000 000 €

5 %

Vente IMMOBILIER NEUF - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

Le barème applicable dans le cadre des mandats de commercialisation de programmes d'immobilier neuf ou assimilé, vente en VEFA ou Virest celui du promoteur en charge du programme concernaé ou de son délégataire.


 

Le consommateur est informé que : 

    Le barème pratiqué ne peut jamais être dépassé,

    Les tarifs s’entendent TVA incluse (TTC), 

    Les honoraires sont à la charge du vendeur (promoteur), 

    En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien. 

BAREME HONORAIRES DE CESSION DE FONDS DE COMMERCE, DROIT AU BAIL ET VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

 

BAREME DES HONORAIRES HT – Secteur 1

DE CESSION DE FONDS DE COMMERCE,

DROIT AU BAIL ET 

VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX(1)

 

APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DE LOCAUX COMMERCIAUX NEUF (cf. Barème Neuf)

La charge des honoraires est précisée dans le mandat

 

Le client professionnel est informé que :

    Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

    Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

    Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

(1) Les honoraires s’entendent Hors Taxe (HT), le Taux de TVA en vigueur au moment de la signature de la Vente / Cession est appliqué en sus

(2) En cas de pourcentage HT sur le prix de Vente / Cession, celui-ci s’applique sur le prix de vente TTC, la TVA en vigueur au moment de la signature s'applique en sus (cf. 1). 

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible : 

    Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

    Soit sur le lien d’une de ses annonces,

    Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

 

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 

 

 

Prix de vente Valeur

< 25 000 €

5 000 €

25 000 € - 50 000 €

7 500 €

50 000 € - 100 000 €

10 000 €

100 000 € - 1 000 000 €

10 %

Barème FIORI
IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN - HONORAIRES TTC – Secteur 2 - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

 APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DU NEUF

 La charge des honoraires est précisée dans le mandat

Le consommateur est informé que :

- Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

- Il est précisé que les prix ci-dessous doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

- Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

- En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,

- Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public. 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

- Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

- Soit sur le lien d’une de ses annonces,

- Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.


Prix de vente Valeur

< 30 000 €

3 000 €

30 000 € - 70 000 €

7 000 €

70 000 € - 120 000 €

8 000 €

120 000 € - 150 000 €

9 000 €

150 000 € - 180 000 €

10 000 €

180 000 € - 210 000 €

11 500 €

210 000 € - 240 000 €

13 000 €

240 000 € - 270 000 €

14 000 €

270 000 € - 300 000 €

16 000 €

300 000 € - 350 000 €

17 500 €

350 000 € - 400 000 €

21 000 €

400 000 € - 450 000 €

23 000 €

450 000 € - 550 000 €

27 000 €

550 000 € - 650 000 €

34 000 €

650 000 € - 750 000 €

38 000 €

750 000 € - 850 000 €

45 000 €

850 000 € - 1 000 000 €

52 000 €

> 1 000 000 €

6 %

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR - HONORAIRES NEUF & ASSIMILE - Offres programmes neufs

Type de mandat: Tous types de mandat

APPLICABLES AU 30/04/2021

Le barème applicable dans le cadre des mandats de commercialisation de programmes d’immobilier neuf ou assimilé, vente en VEFA ou VIR, est celui du promoteur en charge du programme concerné ou de son délégataire.

Cœur d’élites applique les grilles de prix et tarifaire imposées par le promoteur ou son délégataire.

Le consommateur est informé que :

- Le barème pratiqué ne peut jamais être dépassé,

- Les tarifs s’entendent TVA incluse (TTC),

- Les honoraires sont à la charge du vendeur (promoteur),

- En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien.

Prix de vente Valeur

< 9 999 999 999 €

Barème DESBRUS
IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN - HONORAIRES TTC – Secteur 3 - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES TTC – Secteur 3

IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN

 APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DU NEUF

 La charge des honoraires est précisée dans le mandat

Le consommateur est informé que :

- Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

- Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

- Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

- En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,

- Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

- Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

- Soit sur le lien d’une de ses annonces,

- Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

Prix de vente Valeur

< 70 000 €

5 000 €

70 000 € - 149 999 €

6 000 €

150 000 € - 179 999 €

7 500 €

180 000 € - 209 999 €

9 500 €

210 000 € - 239 999 €

10 000 €

240 000 € - 269 999 €

11 000 €

270 000 € - 299 999 €

12 000 €

300 000 € - 349 999 €

14 000 €

350 000 € - 399 999 €

16 000 €

400 000 € - 449 999 €

17 200 €

450 000 € - 549 999 €

21 000 €

550 000 € - 649 999 €

26 000 €

650 000 € - 749 999 €

31 000 €

750 000 € - 849 999 €

36 000 €

850 000 € - 999 999 €

40 000 €

> 1 000 000 €

4.5 %

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR - HONORAIRES NEUF & ASSIMILE - Offres programmes neufs

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES NEUF & ASSIMILE

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR

APPLICABLES AU 30/04/2021

Le barème applicable dans le cadre des mandats de commercialisation de programmes d’immobilier neuf ou assimilé, vente en VEFA ou VIR, est celui du promoteur en charge du programme concerné ou de son délégataire.

Cœur d’élites applique les grilles de prix et tarifaire imposées par le promoteur ou son délégataire.

Le consommateur est informé que :

- Le barème pratiqué ne peut jamais être dépassé,

- Les tarifs s’entendent TVA incluse (TTC),

- Les honoraires sont à la charge du vendeur (promoteur),

- En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien.

Prix de vente Valeur

< 999 999 999 €

CESSION DE FONDS DE COMMERCE, DROIT AU BAIL ET VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX - HONORAIRES HT - Vente Immobilier Professionnel

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES HT

DE CESSION DE FONDS DE COMMERCE,

DROIT AU BAIL ET VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX

  APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DE LOCAUX COMMERCIAUX NEUF (cf. Barème Neuf)

La charge des honoraires est précisée dans le mandat

Le client professionnel est informé que :

- Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

- Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

- Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

(1) Les honoraires s’entendent Hors Taxe (HT), le Taux de TVA en vigueur au moment de la signature de la Vente / Cession est appliqué en sus

(2) En cas de pourcentage HT sur le prix de Vente / Cession, celui-ci s’applique sur le prix de vente TTC, la TVA en vigueur au moment de la signature s'applique en sus (cf. 1).  

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

- Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

- Soit sur le lien d’une de ses annonces,

- Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

Prix de vente Valeur

< 25 000 €

5 000 €

25 000 € - 50 000 €

7 500 €

50 000 € - 100 000 €

10 000 €

> 100 000 €

10 %

Barème TEBOUL
- Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

 
                                                               
 
 
                                                                            

 BAREME DES HONORAIRES TTC – Secteur 1  IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN

APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021 À L’EXCLUSION DU NEUF

La charge des honoraires est précisée dans le mandat


Le consommateur est informé que :  

  • -  Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

  • -  Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

  • -  Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions

    pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

  • -  En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien.

 
Pour une meilleure information et visibilité du consamateur, le barème pratiqué est accessible :
  • -  Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

  • -  Soit sur le lien d’une de ses annonces,

  • -  Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

    Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, ...) le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 
 
 
 
SAS Coeur d'élites
61, Cours Lafayette 69006 LYON                                                                        www.coeurdelites.fr

 

 

 

Prix de vente Valeur

< 30 000 €

3 000 €

30 000 € - 69 999 €

7 000 €

70 000 € - 119 999 €

8 000 €

120 000 € - 149 999 €

9 000 €

150 000 € - 179 999 €

10 000 €

180 000 € - 209 999 €

11 000 €

210 000 € - 239 999 €

12 000 €

240 000 € - 269 999 €

13 000 €

270 000 € - 299 999 €

14 000 €

300 000 € - 349 999 €

16 000 €

350 000 € - 399 999 €

18 000 €

400 000 € - 449 999 €

20 000 €

450 000 € - 549 999 €

25 000 €

550 000 € - 649 999 €

30 000 €

650 000 € - 749 999 €

35 000 €

750 000 € - 849 999 €

40 000 €

850 000 € - 999 999 €

45 000 €

> 999 999 €

5 %

BAREME DES HONORAIRES HT – Secteur 1 - Vente Immobilier Professionnel

Type de mandat: Tous types de mandat

DE CESSION DE FONDS DE COMMERCE,

DROIT AU BAIL ET

VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX(1)

Le client professionnel est informé que :

­    Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

­    Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

­    Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

(1) Les honoraires s’entendent Hors Taxe (HT), le Taux de TVA en vigueur au moment de la signature de la Vente / Cession est appliqué en sus

(2) En cas de pourcentage HT sur le prix de Vente / Cession, celui-ci s’applique sur le prix de vente TTC, la TVA en vigueur au moment de la signature s'applique en sus (cf. 1). 

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

­    Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

­    Soit sur le lien d’une de ses annonces,

­    Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

 

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du ma

 

APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DE LOCAUX COMMERCIAUX NEUF (cf. Barème Neuf)

Prix de vente Valeur

> 25 000 €

5 000 €

25 000 € - 50 000 €

7 500 €

50 000 € - 100 000 €

10 000 €

> 100 000 €

10 %

Barème VUITTON
- Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

Par exemple pour la vente:
En cas d'inter-cabinet, nos honoraires ne dépasseront pas les valeurs exprimées au présent barème ainsi que la valeur indiquée sur la mandat de vente et/ou de recherche consenti par le mandant.


Par exemple pour la location :
Honoraires à la charge du locataire :
Honoraires de visite du preneur, constitution de son dossier et rédaction du bail : 8 €TTC du m2
Honoraires de réalisation de l'état des lieux : 3€ TTC du m2

Prix de vente Valeur

< 29 999 €

3 000 €

30 000 € - 69 999 €

7 000 €

70 000 € - 119 999 €

8 000 €

120 000 € - 149 999 €

9 000 €

150 000 € - 179 999 €

10 000 €

180 000 € - 209 999 €

11 000 €

210 000 € - 239 999 €

12 000 €

240 000 € - 269 999 €

13 000 €

270 000 € - 299 999 €

14 000 €

300 000 € - 349 999 €

16 000 €

350 000 € - 399 999 €

18 000 €

400 000 € - 449 999 €

20 000 €

450 000 € - 549 999 €

25 000 €

550 000 € - 649 999 €

30 000 €

650 000 € - 749 999 €

35 000 €

750 000 € - 849 999 €

40 000 €

850 000 € - 999 999 €

45 000 €

1 000 000 € - 100 000 000 €

5 %

Barème GARRIGUES
IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN - HONORAIRES TTC – Secteur 1 - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES TTC – Secteur 1

IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN

 APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DU NEUF

 

La charge des honoraires est précisée dans le mandat

 

Le consommateur est informé que :

 - Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

­- Il est précisé que les prix ci-dessous doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

- Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

- En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,

- Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

- Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

- Soit sur le lien d’une de ses annonces,

- Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 

 
 

Prix de vente Valeur

< 30 000 €

3 000 €

30 000 € - 70 000 €

7 000 €

70 000 € - 120 000 €

8 000 €

120 000 € - 180 000 €

10 000 €

180 000 € - 210 000 €

11 000 €

210 000 € - 240 000 €

12 000 €

240 000 € - 270 000 €

13 000 €

270 000 € - 300 000 €

14 000 €

300 000 € - 350 000 €

16 000 €

350 000 € - 400 000 €

18 000 €

400 000 € - 450 000 €

20 000 €

450 000 € - 550 000 €

25 000 €

550 000 € - 650 000 €

30 000 €

650 000 € - 750 000 €

35 000 €

750 000 € - 850 000 €

40 000 €

850 000 € - 1 000 000 €

45 000 €

> 1 000 000 €

5 %

Barème KOULAL
BAREME DES HONORAIRES TTC – Secteur 1 - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

 IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN

APPLICABLE A COMPTER DU 01/09/2020

A L EXCLUSION DU NEUF

Le consommateur est informé que :

­    Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

­    Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

­    Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,      

­    En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,

­    Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

­    Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

­    Soit sur le lien d’une de ses annonces,

­    Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

 

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …)

le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 

Prix de vente Valeur

< 30 000 €

3 000 €

30 000 € - 69 999 €

7 000 €

70 000 € - 119 999 €

8 000 €

120 000 € - 149 999 €

9 000 €

150 000 € - 179 999 €

10 000 €

180 000 € - 209 999 €

11 000 €

210 000 € - 239 999 €

12 000 €

240 000 € - 269 999 €

13 000 €

270 000 € - 299 999 €

14 000 €

300 000 € - 349 999 €

16 000 €

350 000 € - 399 999 €

18 000 €

400 000 € - 449 999 €

20 000 €

450 000 € - 549 999 €

25 000 €

550 000 € - 649 999 €

30 000 €

650 000 € - 749 999 €

35 000 €

750 000 € - 849 999 €

40 000 €

850 000 € - 999 999 €

45 000 €

> 999 999 €

5 %

BAREME DES HONORAIRES NEUF & ASSIMILE – Secteur 1 - Offres programmes neufs

Type de mandat: Tous types de mandat

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR

APPLICABLE AU 01/09/2020

Le barème applicable dans le cadre des mandats de commercialisation de programmes d’immobilier neuf ou assimilé, vente en VEFA ou VIR, est celui du promoteur en charge du programme concerné ou de son délégataire.

 

 

 

Cœur d’élites applique les grilles de prix et tarifaire imposées par le promoteur ou son délégataire.

 

Le consommateur est informé que :

­    Le barème pratiqué ne peut jamais être dépassé,

­    Les tarifs s’entendent TVA incluse (TTC),

­    Les honoraires sont à la charge du vendeur (promoteur),

­    En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien.

 

Barème COUTURIER
BAREME DES HONORAIRES TTC – Secteur 1 - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

IMMOBILIER TRADITIONNEL ET ANCIEN

 

APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

À L’EXCLUSION DU NEUF

Le consommateur est informé que :

­    Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

­    Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

­    Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

­    En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,

­    Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

­    Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

­    Soit sur le lien d’une de ses annonces,

­    Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

 

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …)

le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

Prix de vente Valeur

< 30 000 €

3 000 €

30 000 € - 69 999 €

7 000 €

70 000 € - 119 999 €

8 000 €

120 000 € - 149 999 €

9 000 €

150 000 € - 179 999 €

10 000 €

180 000 € - 209 999 €

11 000 €

210 000 € - 239 999 €

12 000 €

240 000 € - 269 999 €

13 000 €

270 000 € - 299 999 €

14 000 €

300 000 € - 349 000 €

16 000 €

350 000 € - 399 999 €

18 000 €

400 000 € - 449 999 €

20 000 €

450 000 € - 549 999 €

25 000 €

550 000 € - 649 999 €

30 000 €

650 000 € - 749 999 €

35 000 €

750 000 € - 849 999 €

40 000 €

850 000 € - 999 999 €

45 000 €

> 999 999 €

5 %

Barème GUIMET
BAREME DES HONORAIRES TTC – Secteur 1 - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

Le consommateur est informé que :

­    Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),

­    Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,

­    Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,

­    En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,

­    Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :

­    Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,

­    Soit sur le lien d’une de ses annonces,

­    Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …) le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

Prix de vente Valeur

< 30 000 €

3 000 €

30 000 € - 70 000 €

7 000 €

70 000 € - 120 000 €

8 000 €

> 100 000 €

5 %

120 000 € - 150 000 €

9 000 €

150 000 € - 180 000 €

10 000 €

180 000 € - 210 000 €

11 000 €

210 000 € - 240 000 €

12 000 €

240 000 € - 270 000 €

13 000 €

270 000 € - 300 000 €

14 000 €

300 000 € - 350 000 €

16 000 €

350 000 € - 400 000 €

18 000 €

400 000 € - 450 000 €

20 000 €

450 000 € - 550 000 €

25 000 €

550 000 € - 650 000 €

30 000 €

650 000 € - 750 000 €

35 000 €

750 000 € - 850 000 €

40 000 €

850 000 € - 100 000 €

45 000 €

BAREME DES HONORAIRES NEUF & ASSIMILE – Secteur 1 - Offres programmes neufs

Type de mandat: Tous types de mandat

IMMOBILIER EN VEFA OU VIR

 

APPLICABLES AU 30/04/2021

 

 Le barème applicable dans le cadre des mandats de commercialisation de programmes d’immobilier neuf ou assimilé, vente en VEFA ou VIR, est celui du promoteur en charge du programme concerné ou de son délégataire.

Cœur d’élites applique les grilles de prix et tarifaire imposées par le promoteur ou son délégataire.

 

Le consommateur est informé que :

 

­    Le barème pratiqué ne peut jamais être dépassé,

 

­    Les tarifs s’entendent TVA incluse (TTC),

 

­    Les honoraires sont à la charge du vendeur (promoteur),

 

    En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien.

Barème BEAUVAIS
BAREME TRADITIONNEL SECTEUR 1 - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

 

Le consommateur est informé que :
Les tarifs s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC),
Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,
Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,
En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien,
Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible : 

Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,
Soit sur le lien d’une de ses annonces,
Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …) le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 

SAS Cœur d’élites
61, Cours Lafayette 69006 LYON

 

Prix de vente Valeur

< 30 000 €

3 000 €

30 000 € - 70 000 €

7 000 €

70 000 € - 120 000 €

8 000 €

120 000 € - 150 000 €

9 000 €

150 000 € - 180 000 €

10 000 €

180 000 € - 210 000 €

11 000 €

210 000 € - 240 000 €

12 000 €

240 000 € - 270 000 €

13 000 €

270 000 € - 300 000 €

14 000 €

300 000 € - 350 000 €

16 000 €

350 000 € - 400 000 €

18 000 €

400 000 € - 450 000 €

20 000 €

450 000 € - 550 000 €

25 000 €

550 000 € - 650 000 €

30 000 €

650 000 € - 750 000 €

35 000 €

750 000 € - 850 000 €

40 000 €

850 000 € - 1 000 000 €

45 000 €

> 1 000 000 €

5 %

BAREME CESSION FOND DE COMMERCE, DROIT AU BAIL, VENTE LOCAUX COMMERCIAUX - Vente

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES HT – Secteur 1

 DE CESSION DE FONDS DE COMMERCE,

DROIT AU BAIL ET 

 VENTE DE LOCAUX COMMERCIAUX(1)

 

APPLICABLE A COMPTER DU 30/04/2021

 À L’EXCLUSION DE LOCAUX COMMERCIAUX NEUF (cf. Barème Neuf)

 La charge des honoraires est précisée dans le mandat

Le client professionnel est informé que :

Il est précisé que les prix ci-dessus doivent être effectivement appliqués dans une majorité des transactions,
Il est possible d'y déroger seulement à la baisse pour des affaires particulières et dans les limites proches des conditions pratiquées, en application de la note de la DGCCRF suite à l’arrêté du 10/01/2017,
Il est précisé que les honoraires s’ajoutent au prix net vendeur pour constituer le prix de vente public.

 

 

(1) Les honoraires s’entendent Hors Taxe (HT), le Taux de TVA en vigueur au moment de la signature de la Vente / Cession est appliqué en sus

(2) En cas de pourcentage HT sur le prix de Vente / Cession, celui-ci s’applique sur le prix de vente TTC, la TVA en vigueur au moment de la signature s'applique en sus (cf. 1). 

Pour une meilleure information et lisibilité du consommateur, le barème pratiqué est accessible :
Soit sur l’espace internet dédié de Cœur d’élites,
Soit sur le lien d’une de ses annonces,
Soit dans la vitrine de l’une des agences du département.

Dans le cadre de délégation de mandat consentie par un autre professionnel de l’immobilier (agence, promoteur, …), le barème qui sera appliqué sera celui de l’agence titulaire du mandat ou celui du promoteur.

 

Prix de vente Valeur

< 25 000 €

5 000 €

25 000 € - 50 000 €

7 500 €

50 000 € - 100 000 €

10 000 €

> 100 000 €

10 %

Immobilier NEUF - Vente - Offres programmes neufs

Type de mandat: Tous types de mandat

BAREME DES HONORAIRES NEUF & ASSIMILE – Secteur 1

 IMMOBILIER EN VEFA OU VIR

 APPLICABLES AU 30/04/2021

 Le barème applicable dans le cadre des mandats de commercialisation de programmes d’immobilier neuf ou assimilé, vente en VEFA ou VIR, est celui du promoteur en charge duprogramme concerné ou de son délégataire.

Cœur d’élites applique les grilles de prix et tarifaire imposées par le promoteur ou son délégataire.

Le consommateur est informé que :
Le barème pratiqué ne peut jamais être dépassé,
Les tarifs s’entendent TVA incluse (TTC),
Les honoraires sont à la charge du vendeur (promoteur),
En cas de pourcentage, le taux s’applique sur la tranche du prix du bien.

 

Contacter
coeur d'élites

Remplissez ce formulaire, nous ferons de notre mieux pour vous répondre dans les meilleurs délais.

Coeur d'élites
0472374756
E-mail contact@coeurdelites.fr

61 cours Lafayette 69006 Lyon

TRAD_MELTEM_voscoordonnees
TRAD_MELTEM_voredemande
Règlementation

* Champ obligatoire

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par La Boite Immo pour la gestion de la clientèle/prospects de Coeur d'élites. Elles sont conservées jusqu'à demande de suppression et sont destinées à Coeur d'élites. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant Coeur d'élites. Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://www.bloctel.gouv.fr/

Se connecter
Espace propriétaire
Page d'accueil
Adhérents

© 2022 | Tous droits réservés | Traduction powered by Google |

  • Nos honoraires
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Admin
  • Nos liens

Comme beaucoup, notre site utilise les cookies

On aimerait vous accompagner pendant votre visite. En poursuivant, vous acceptez l'utilisation des cookies par ce site, afin de vous proposer des contenus adaptés et réaliser des statistiques !

Paramétrer

Cookies fonctionnelsCes cookies sont indispensables à la navigation sur le site, pour vous garantir un fonctionnement optimal. Ils ne peuvent donc pas être désactivés.

Statistiques de visitesPour améliorer votre expérience, on a besoin de savoir ce qui vous intéresse !
Les données récoltées sont anonymisées.

?

Google Analytics

En savoir plus